Pascal Gaillard

De: Pascal Gaillard
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000053050289(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 202519/12/2025
De: Pascal Gaillard
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000051235915(source JORF)
délégation de signature
23 Février 202523/02/2025
De: Pascal Gaillard
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049516382(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 202408/05/2024
De: Pascal Gaillard
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046677433(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 202203/12/2022
De: Gaillard (Pascal, Noël)
caporal-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000046534438(source JORF)
décoration
08 Novembre 202208/11/2022
De: Pascal GAILLARD
directeur de l'unité UAR3414
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC213803DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Novembre 202129/11/2021
De: Pascal Gaillard
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044173289(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 202108/10/2021
De: Pascal GAILLARD
maître de conférences à l'Université Toulouse Jean Jaurès Directeur adjoint
Objet:
selon les modalités ci-après et porte le désormais le code UAR3414
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
Délégation Occitanie Ouest
UAR3414
Directeur
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences humaines et sociales
date_debut="2021-01-01"
duree="deux ans"
DEC211771|NSHS(source BOCNRS)
renouvellement
21 Mai 202121/05/2021
De: Pascal Gaillard
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042383028(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pascal Gaillard
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039792375(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 202008/01/2020
De: GAILLARD Pascal
Robert, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Paris
M . DOLIGE Olivier, Michel, René, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Paris
JUSB1934412A(source BOMJ)
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: Pascal Gaillard
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_debut="2019-10-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039074769(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201911/09/2019
De: Pascal Gaillard
directeur de l'unité de service et de recherche n°3414
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC172299DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
31 Juillet 201731/07/2017
De: Pascal GAILLARD
maître de conférences
Objet:
les unités de service et de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des conventions correspondantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Partenaires : INSTITUT D'ÉTUDES POLITIQUES DE GRENOBLE, UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
Sections : 36, 37
Durée : 5 ans
Délégation Midi-Pyrénées
USR n° 3414
Intitulé : Maison des Sciences de l'Homme et de la Société de Toulouse
Directeur
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
DEC151302DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Pascal Gaillard
directeur par intérim de l'USR3414
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC150107DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201515/01/2015
De: Pascal Gaillard
directeur de l'unité de service et de recherche n°3414
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC142414DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Pascal Gaillard
Maître de conférences à l'Université de Toulouse 2 Le Mirail
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et recherche n° 3414 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de la Société de Toulouse
Groupe:
Unité de service et recherche n° 3414 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de la Société de Toulouse
date_fin="2014-12-31"
DEC142192INSHS(source BOCNRS)
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: GAILLARD (Pascal)
date_debut="2013-01-01"
AFSN1330162A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201315/04/2013
De: GAILLARD (Pascal)
affecté à la Trésorerie générale (Drôme)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
5. Les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000019944570(source JORF)
habilitation
18 Décembre 200818/12/2008
De: Gaillard (Pascal)
affecté à la trésorerie générale (Drôme)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
5. Les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000158382(source JORF)
habilitation
14 Novembre 200714/11/2007
De: Gaillard (Pascal)
sous-direction des bureaux des cabinets
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000275417(source JORF)
nomination
04 Janvier 200704/01/2007
De: Gaillard (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense les attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000817767(source JORF)
promotion
22 Novembre 200622/11/2006
De: Gaillard (Pascal)
affecté à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000816600(source JORF)
habilitation
20 Juillet 200620/07/2006
De: Gaillard (Pascal)
affecté à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000812652(source JORF)
habilitation
11 Août 200511/08/2005
De: Gaillard (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours professionnel de la session 2005) les 120 candidats
concours
JORFTEXT000000813347(source JORF)
inscription
29 Mai 200529/05/2005
De: Gaillard (Pascal)
affecté à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000783695(source JORF)
habilitation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Gaillard (Pascal)
affecté à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000780525(source JORF)
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Gaillard (Pascal)
affecté à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000778364(source JORF)
habilitation
25 Avril 200225/04/2002
De: Gaillard (Pascal)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale, 2e échelon
date_debut="1994-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000732490(source JORF)
titularisation
22 Juillet 199422/07/1994
De: Gaillard (Pascal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="1993-04-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000164490(source JORF)
nomination
24 Août 199324/08/1993